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Comment prévenir les conflits entourant le chalet familial

Par Brenda Spiering, rédactrice, SimplementBrillant.ca

Nous avons tous entendu les histoires d’horreur de familles déchirées qui se querellent pour savoir qui va hériter du chalet familial. Le lieu qui autrefois leur permettait de se rassembler est soudainement devenu une source de conflits qui ne fait que les éloigner les uns des autres.

Comment prévenir les conflits entourant le chalet familial

Léguer le chalet familial n’est pas simple. Pourquoi? Parce que, pour la plupart des gens, il ne s’agit pas seulement d’une propriété. C’est un endroit chargé de souvenirs d’enfance marqués par les parties de pêche, les baignades et les chaudes soirées d’été passées sous les étoiles. Il faut toutefois plus que des émotions pour couvrir les coûts permanents liés à l’entretien et à l’impôt foncier.

Quel est le meilleur moyen de léguer le chalet familial? Vous avez besoin d’une planification soignée et d’une stratégie financière judicieuse qui comprend les deux étapes suivantes :

1. Parlez aux membres de votre famille

Ce ne sera pas facile. Vous devez cependant essayer de mettre vos émotions de côté et décider de la meilleure façon de procéder. Considérez les aspects suivants :

  • Avez-vous vraiment les moyens de léguer votre chalet? Ou avez-vous besoin des capitaux pour financer votre retraite?
  • Tous vos enfants tiennent-ils à le garder? Ou certains préféreraient-ils un règlement en espèces?
  • Est-ce que ceux qui en hériteront seront capables de payer l’impôt foncier et les coûts liés à l’entretien?
  • Vos enfants sont-ils dispersés aux quatre coins du pays, rendant ainsi improbable le fait qu’ils puissent partager le chalet de façon équitable?
  • Les différences de personnalité pourraient-elles constituer d’éventuelles sources de conflits?

2. Consultez un conseiller

Un conseiller peut vous suggérer certaines stratégies qui vous aideront à atténuer un grand nombre des problèmes associés au transfert d’un chalet. De plus, selon vos besoins, il peut vous diriger vers d’autres professionnels tels qu’un avocat spécialisé en planification successorale ou un comptable fiscaliste. Voici quelques-unes des options qui pourraient vous être suggérées :

  • Désignez votre chalet comme votre résidence principale. Votre résidence principale est à l’abri de l’impôt sur les gains en capital. Alors si vous possédez plus d’une propriété et que votre chalet est celle qui a pris le plus de valeur, cette stratégie pourrait réduire le montant d’impôt que vos héritiers auront à payer. Et vous n’avez même pas besoin d’habiter votre chalet à temps plein pour le désigner comme résidence principale. Pour autant que vous y passiez la nuit de temps en temps, vous avez le droit de le faire.
  • Utilisez l’assurance-vie pour couvrir les obligations fiscales. Le fait de souscrire un contrat d’assurance-vie temporaire qui procure un capital-décès exempt d’impôt suffisant pour payer les obligations fiscales découlant du transfert du chalet peut être une stratégie sensée. Cela peut également permettre aux enfants qui ne sont pas intéressés à hériter d’une part du chalet de recevoir plutôt une somme d’argent. Le contrat peut même être établi de façon que les enfants, qui en seront ultimement les bénéficiaires, assument le coût des primes d’assurance.
  • Transférez le chalet à vos bénéficiaires dès maintenant. Il existe plusieurs options. Vous pouvez notamment donner ou vendre le chalet à vos enfants ou encore permettre à ces derniers de devenir copropriétaires. Chaque option a ses propres caractéristiques. L’avantage est que vos héritiers n’auront pas à payer les frais d’homologation qui s’appliquent lorsqu’un chalet s’inscrit dans la succession. Le désavantage est que vous n’avez plus le contrôle de la propriété. Mentionnons également qu’un don donne immédiatement lieu à un gain en capital imposable qui est fonction de la juste valeur marchande. Toutefois, pour vous aider à répartir la charge fiscale, vous pouvez faire don de la propriété graduellement au fil du temps.
  • Transférez le chalet à une fiducie entre vifs. Bien que le transfert d’une propriété à une fiducie soit plus coûteux qu’un simple legs, cette façon de faire permet de léguer le chalet sans qu’il y ait d’impôt sur les gains en capital ou de frais d’homologation à payer. Toutefois, la période maximale durant laquelle les gains en capital demeurent à l’abri de l’impôt est de 21 ans. Au Canada, seules les personnes âgées de 65 ans et plus peuvent établir une fiducie entre vifs.
  • Cédez la propriété du chalet à un organisme sans but lucratif. Les membres de la famille deviennent ainsi les membres d’un organisme qui fonctionne comme un club privé et auquel ils sont tenus de verser des cotisations. Même s’il est probable que le transfert initial donne lieu à un gain en capital, les générations futures pourront utiliser le chalet sans avoir à payer d’impôt sur le gain en capital ou de frais d’homologation. Cette stratégie convient bien dans le cas des propriétés qui sont suffisamment grandes pour être partagées par les membres d’une famille étendue.
  • Invitez vos enfants à rédiger une entente de copropriété. Le fait de déterminer ensemble la façon dont ils partageront le chalet familial dans l’avenir peut contribuer à prévenir les problèmes lorsque vous ne serez plus là. Cela peut aussi vous aider à vous assurer que vous mettez en œuvre les bonnes stratégies financières pour les aider à réaliser leur plan.

La forte hausse de la valeur des propriétés et de l‘impôt qui y est associé fait qu’il est beaucoup plus complexe qu’avant de léguer le chalet familial. Une planification soignée peut cependant vous aider à vous assurer que les générations à venir pourront profiter de votre chalet.

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